1 - Pour un usage privé
L'enregistrement des images à titre privé est autorisé sur votre disque local.
Vous ne devez ni les modifier, ni les diffuser par quelque moyen que ce soit.
Les photos anciennes, aeriennes de Jérome de chevron Villette, de la fête des lumières, des murs peints, des joueurs de foot ne peuvent etre utilisé dans ce cadre.
2 - Publication sur un site internet
La publication des images sur un site internet est toléré.
A conditions que toutes les conditions suivantes soit appliquées.
- Ne pas vendre les images
- Ne pas utiliser plus de 2 images
- Ne pas modifier les images (réduction autorisée)
- Indiquer dessous ou sur l'image "Copyright Lyon-photos.com"
- Mettre un lien pointant vers http://www.lyon-photos.com
- Nous informer avant la mise en ligne (rubrique contact).
Les photos anciennes, aeriennes de Jérome de chevron Villette, de la fête des lumières, des murs peints, des joueurs de foot ne peuvent etre utilisé dans ce cadre.
3 - Pour tout autre usage (impression papier, diffusion par email etc...)
Pour tous les autres cas, vous devrez régler des droits d'auteur ainsi
que des taxes auprès de l'AGESSA.
Veuillez nous contacter à partir de la rubrique contact en nous expliquant pour quelle utilisation vous avez besoin des images.
- Type de support
- Taille des images
- Nombre d'exemplaires
- Durée de diffusion
Nous répondrons à chaque demande.
Nous nous réservons le droit de refuser une demande sans justifications.
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